Tutelle
Les personnes sous tutelle sont des personnes qui son incapable de jouir pleinement de leur autonomie (enfant, handicapé, prisonniers...)
Emancipation
La mise en place d'une tutelle fait l'objet d'un plan. Celui ci définit qui est la tutelle qui prend en charge la personne, quelles sont les personnes qui devront prendre le relais en cas de défaillance de celle-ci. Les moyens d'évaluation de la tutelle...
Il définit également les objectifs d'accession à l'autonomie
Gérer son argent
Vivre dans un logement
Passer le permis de conduire
Choisir son orientation scolaire
Voter...
Participer aux décisions de la tutelle
Il prévoit par exemple une émancipation progressive des mineurs de leur tutelles (pour certains actes, en fonction de ses capacités ):
A sa demande ou a celle de la tutelle
Examen par une commission si pas dans les clous (ex entre 16 et 21 ans pour avoir accéder à l'émancipation complète)
Habituellement, pour un mineur, la tutelle est composé de ses parents biologiques. Peuvent s'y ajouter (sur choix volontaire des parents ou suite à décision de justice), ou s'y substituer (notamment pour les autres cas de tutelle):
* un professionnel assermenté (le délégué aux tutelles)
* et deux parrains volontaires, choisis par les parents (possibilité d'opposition du juge des tutelle saisi par le délégué, en cas de désacord des parents le juge tranche)
Toute personne vivant de façon courante avec l'enfant peuvent devenir membre de la tutelle (si accord de la tutelle ou décision du juge).
Ceux-ci ont un droit de visite de 4 heure par semaine, à partager équitablement, une obligation de contact avec la personne au moins une fois tous les six mois. Et une obligation de réunion avec la tutelle au moins une fois par ans, pour appliquer le plan de l'accession à l'autonomie. La tutelle mandate un ou plusieurs de ses membres pour les opérations de gestion de la vie de l'enfant.
Les décisions de la tutelle sont prises au consensus. En cas de conflit (entre les membres de la tutelle ou avec le mineur) le délégué peut prendre des mesures conservatoires.
La tutelle exerce la responsabilité parentale.
La famille
La famille est un type d'association. Hormis le problème de la tutelle des enfants abordé plus haut, c'est une question privée qui ne devrait relever que du droit des contrat. Le mariage est donc un type de contrat particulier: il peut être révoqué simplement par consentement mutuel, l'Etat n'a pas à imposer une composition type du ménage (homosexualité, polygamie...)
Héritage
Il n'y a par défaut pas d'héritage : si aucune disposition n'a été prise par le défunt (succession "ab intestat") tout revient au budget de l'Etat et des collectivités locales. Si un contrat de famille ou un testaments du défunt existe, il est exécuté littéralement (pas de réserve héréditaire), les gains sont soumis au même même régime fiscal qu'un don anté-mortem (inclus dans les revenus annuels imposable du bénéficiaire). Si le testament est contradictoire avec un contrat de famille, c'est le contrat de famille qui a la priorité. Si plusieurs testaments sont contradictoires, c'est le plus récent qui prime.
[A PRECISER (QUI, COMMENT ...): Possibilité, pour des objets sentimentaux (pas des portefeuilles d'actions!), d'obtenir un prêt à X ans indexé sur l'inflation pour racheter le bien.]
mercredi 24 septembre 2008
Politique culturelle
Politique linguistique
Le français est la langue officielle des administration nationales.
La politique linguistique est laissée a la discretion des régions. Celles-ci doivent cependant s'engager dans une politique de non discrimination à l'égards du français: l'acces aux services publics en français doit être assuré, un enseignement du français visant une pratique courante également (cad au moins 10h/semaine d'enseignement en français).
Par ailleurs la France s'engage à encourager l'usage d'une langue pivot dans les institutions internationales. Elle prévoit au minimum 600 heure d'enseignements dans cette langue pour chaque éleve. Elle exige un niveau minimum obligatoire pour pouvoir integrer des postes de l'administration nécessitant des contacts à l'étranger. Participation à une chaine de television/de radio et à une revue internationale dans cette langue. Financement d'initiatives culturelle. Programme d'établissement scolaires dans cette langue en France et à l'etranger pour enfnts d'expatriés, elle subventionne dans ces établissement l'enseignement d'au moins 4h de français par semaine pour les élèves qui le désirent.
Politique religieuse
L'Etat ne reconnaît aucun culte. Il assure de la liberté religieuse à condition que ses manifestations ne soient pas contraires à la loi. Il ne peux pas donner le statut de délégation de service publique à une organisation qui exercerait une discrimination basée sur l'adhésion à une doctrine (religieuses, idéologiques, politiques...) ou qui aurait pour vocation première la diffusion d'une telle doctrine.
Chaque région est libre de sa politique religieuse, à condition de garantir la liberté de culte.
Le français est la langue officielle des administration nationales.
La politique linguistique est laissée a la discretion des régions. Celles-ci doivent cependant s'engager dans une politique de non discrimination à l'égards du français: l'acces aux services publics en français doit être assuré, un enseignement du français visant une pratique courante également (cad au moins 10h/semaine d'enseignement en français).
Par ailleurs la France s'engage à encourager l'usage d'une langue pivot dans les institutions internationales. Elle prévoit au minimum 600 heure d'enseignements dans cette langue pour chaque éleve. Elle exige un niveau minimum obligatoire pour pouvoir integrer des postes de l'administration nécessitant des contacts à l'étranger. Participation à une chaine de television/de radio et à une revue internationale dans cette langue. Financement d'initiatives culturelle. Programme d'établissement scolaires dans cette langue en France et à l'etranger pour enfnts d'expatriés, elle subventionne dans ces établissement l'enseignement d'au moins 4h de français par semaine pour les élèves qui le désirent.
Politique religieuse
L'Etat ne reconnaît aucun culte. Il assure de la liberté religieuse à condition que ses manifestations ne soient pas contraires à la loi. Il ne peux pas donner le statut de délégation de service publique à une organisation qui exercerait une discrimination basée sur l'adhésion à une doctrine (religieuses, idéologiques, politiques...) ou qui aurait pour vocation première la diffusion d'une telle doctrine.
Chaque région est libre de sa politique religieuse, à condition de garantir la liberté de culte.
International
L'objectif est de concourir à la constitution d'un état mondial, au fonctionnement démocratique, respectueux des droits des hommes et de l'identité des nations.
Cet Etat mondial prend la forme d'un club de pays sur des critères humanistes et démocratiques. Ce club encourage:
Traités
Le recours aux traités doit être vu comme une situation temporaire, entre états non fédérés.
Tout traité devra être approuvé à la majorité simple des trois chambres.
Si le traité empiète sur les compétences des régions, il devra ailleurs être approuvé par chacune des chambres régionales.
Aucun traité ne pourra être ratifié s'il n'est pas exactement conforme à la législation nationale. Tout traité peut être abrogé par un référendum national.
Cet Etat mondial prend la forme d'un club de pays sur des critères humanistes et démocratiques. Ce club encourage:
- la coopération militaire et diplomatique
- la convergence économique, la libéralisation des échanges et l'ouverture des frontières
- l' harmonisation des diplômes
- une langue de travail langue commune
- les infrastructures
Traités
Le recours aux traités doit être vu comme une situation temporaire, entre états non fédérés.
Tout traité devra être approuvé à la majorité simple des trois chambres.
Si le traité empiète sur les compétences des régions, il devra ailleurs être approuvé par chacune des chambres régionales.
Aucun traité ne pourra être ratifié s'il n'est pas exactement conforme à la législation nationale. Tout traité peut être abrogé par un référendum national.
Économie
Cohabitation des modèles
- le capitalisme tend à rendre excluable les biens publics (propriété intellectuelle, ressources naturelles ...)
- le socialisme tend à rendre public des ressource rares ( surproduction , financement par l'impôt..)
Il faut permettre l'expérimentation sociale en financeant des projets pour une durée limitée. (voir comment on y met fin / comment on évalue ...)
Gestion des ressources naturelles
Ne devrait pas reposer sur la propriété privée mais sur un bail locatif. Le mécanisme de bail devrait pousser à investir (dans le nettoyage, la recherche d'alternative...) autant que ce qu'on consomme de ressources naturelles.
Exemple taxe énergie: surtaxer les énergies et donner à chacun une allocation permettant de compenser cette surtaxe pour une consommation « normale ».
Budget
Chaque chambre décide de son budget, il peut être censuré par la première chambre. La chambre des finances décide des impôts qui vont servir à financer ces budgets.
On utilise un système d'impôt de répartition: on calcul les besoins avant de définir le montant de l'impôt. Dans un système de chambres thématiques chaque chambre décide de ses besoins, la chambre chargé du budget additionne ces besoins et détermine qui sera taxé.
La dette n'est possible que pour l'investissement.
Fiscalité
Impôts
Il n'existe que trois sources d'impôts:
- L'impôt sur le revenu
- L'impôt sur le capital (addition du capital foncier, financier...)
- L'impôt sur les flux financiers (différence entre l'entrée et la sortie de capitaux sur le territoire)
Il existe trois fonctions d'imposition : taux d'impôt = f(montant imposable)
- personnes physiques
- société à but commercial
- associations à but non commercial
La notion de ménage fiscal disparait:
- Chaque personne composant le ménage est taxé sur ses revenus
- Les biens communs du ménage sont taxes sur le régime de l'association but non commercial ?
Chaque collectivité locale décide pour chacune des fonction des taux à appliquer pour elle. Des minimums qui peuvent être définis au plan national pour éviter le dumping fiscal. On additionne ces taux pour avoir la fonction d'imposition des contribuables.
Redevances et taxes
Elles servent à traiter une nuisance (déchets des emballages, bruit des avions, réchauffement climatique, maladies du tabac... ) , à financer un service (voirie, ramassage des ordures,retraites?...) ou a promouvoir une alternative jugée plus profitable pour la communauté (train vs voiture, ..)
Leur produit ne peut pas être versé au budget de l'état et doit servir à financer ce qu'elle sont censées traiter.
Redistribution
Comment concilier les politiques de redistribution plus ou moins poussée et la liberté de circulation des individus ?
Référendum
Création de collège référendaire, sur le principe du sondage (théorie mathématique de la Loi Normale).
L'Agora est une assemblée de 500 citoyens tirés au sort qui accepte ou rejete les textes ( loi ou amendements ) proposés par les parlementaires. Les textes qui sont voté à plus de 55% (seuil à fixer en fonction de la marge d'erreur tolérée) sont définitivement acceptés, ceux qui sont moins de 45% sont définitivement rejetés.
Sur le même principe les parlementaires peuvent convoquer un collège référendaire pour se prononcer sur les lois qui on fait entre 45 et 55% devant l'Agora. Ce collège adopte à 51% et rejette à 49%.
Si toujours échec, les parlementaires peuvent décider de convoquer un référendum national pour trancher.
L'Agora est une assemblée de 500 citoyens tirés au sort qui accepte ou rejete les textes ( loi ou amendements ) proposés par les parlementaires. Les textes qui sont voté à plus de 55% (seuil à fixer en fonction de la marge d'erreur tolérée) sont définitivement acceptés, ceux qui sont moins de 45% sont définitivement rejetés.
Sur le même principe les parlementaires peuvent convoquer un collège référendaire pour se prononcer sur les lois qui on fait entre 45 et 55% devant l'Agora. Ce collège adopte à 51% et rejette à 49%.
Si toujours échec, les parlementaires peuvent décider de convoquer un référendum national pour trancher.
Justice
Le système judiciaire repose sur un fonctionnement plus ou moins semblable à celui des agences exécutives.
Haute cour de justice
Une commission est chargée de contrôler le législatif (respect de la constitution). Elle devraient bénéficier d'un fonctionnement totalement autonome, avec son propre budget et une équipe dirigeante élue (parmi les professionnels de la justice ayant atteint un niveau de compétence suffisant) .
Un budget minimal est fixé par la constitution.
Possibilité de saisir l'assemblée législative pour demander la clarification d'une loi qiuuans elle pose un problème d'interprétation.
Justice pénale ou civile
Mettre en place une législation qui favorise le droit civil (réparer les conséquence de ses actes) plus que le pénal (châtiment des fautes ).
Droit des contrats
Problème des contrats inégaux
Les contrats reposent sur des clauses standardisés, qui sont étudiés à l'école.
Un contrat ne devrait pas nécessiter plus de x secondes d'étude par "montant" de transaction
Un tribunal est chargé de tester la lisibilité des contrats : des citoyens doivent étudier le contrat pendant le temps imparti et répondre au questions des deux parties ... si réponses incohérentes le contrat est cassé?
Arbitrage privé ? (comment choisir les arbitres)
Peines
Trouver des alternatives moins destructurante que la prison:
Service public juridique
Charger sur l'interprétation de la loi à un cas particulier. Création d'une jurisprudence préventive.
Haute cour de justice
Une commission est chargée de contrôler le législatif (respect de la constitution). Elle devraient bénéficier d'un fonctionnement totalement autonome, avec son propre budget et une équipe dirigeante élue (parmi les professionnels de la justice ayant atteint un niveau de compétence suffisant) .
Un budget minimal est fixé par la constitution.
Possibilité de saisir l'assemblée législative pour demander la clarification d'une loi qiuuans elle pose un problème d'interprétation.
Justice pénale ou civile
Mettre en place une législation qui favorise le droit civil (réparer les conséquence de ses actes) plus que le pénal (châtiment des fautes ).
Droit des contrats
Problème des contrats inégaux
Les contrats reposent sur des clauses standardisés, qui sont étudiés à l'école.
Un contrat ne devrait pas nécessiter plus de x secondes d'étude par "montant" de transaction
Un tribunal est chargé de tester la lisibilité des contrats : des citoyens doivent étudier le contrat pendant le temps imparti et répondre au questions des deux parties ... si réponses incohérentes le contrat est cassé?
Arbitrage privé ? (comment choisir les arbitres)
Peines
Trouver des alternatives moins destructurante que la prison:
- prison ouverte (logement dans un village rural)
- prison de jour (obligation de passer la journée, ou quelques heures dans un lieu)
Service public juridique
Charger sur l'interprétation de la loi à un cas particulier. Création d'une jurisprudence préventive.
mardi 23 septembre 2008
Relations État-Régions
La région est le seul interlocuteur de l'état nationale. Elle peut choisir de déléguer certaines négociations directement entre l'état et ces subdivisions mais par défaut (si pas d'accord entre l'état et la région pour cette délégation) c'est elle qui est le seul interlocuteur de l'état pour les affaires qui la concernent.
Les régions choisissent elle même librement la manière dont elles souhaitent se subdiviser
Chaque région établit une charte de cogestion avec l'Etat, elle peut être modifiée après ratification par l'assemblée nationale et par l'assemblée régionale.
Cette charte garantie :
Le sénat devient un représentant des régions. Chaque sénateur est désignée par sa région, en accord avec la charte.
Le Sénat
Le sénat devient un représentant des régions. Chaque sénateur est désignée par sa région, en accord avec la charte.
Il fait le lien entre l'échelon national et l'échelon régional. Il arbitre les conflits entre les régions et décide du poids relatifs des différentes régions quand une décision qui touche plusieurs d'entre elles doit être prise.
Ce qui revient à utiliser hondt(populations, sieges, 1, sieges/10). Par exemple pour un sénat à 51 siège on pourrait obtenir la répartition suivante:
Les régions choisissent elle même librement la manière dont elles souhaitent se subdiviser
Chaque région établit une charte de cogestion avec l'Etat, elle peut être modifiée après ratification par l'assemblée nationale et par l'assemblée régionale.
Cette charte garantie :
- la région est le seul interlocuteur de l'état nationale. Un dialogue direct entre l'état et une subdivision territoriale de la région ne peut s'envisager qu'en cas d'accord entre l'état national et la région.
- libre circulation: sauf sanction judiciaire, tout national de l'Etat doit pouvoir circuler et s'installer dans la Région.
- non discrimination linguistique: la non maitrise d'une langue autre que le français ne doit pas empêcher l'accès à l'emploi (sauf quelques métiers) ou aux services publics.
- exigence minimale en terme d'éducation / notamment un niveau minimal en Français
- suffrage universel pour les élections ...
- Tout citoyen de l'Etat doit pouvoir obtenir la citoyenneté régionale, au maximum au bout d'un an de résidence
- démocratie des institutions, transparence financière, écologie, social...
- l'état n'a pas le droit de discriminer les personnes suivant leur region: par exemple pas le droit d'appliquer un taux de prélèvement fiscal diffèrent en fonction de la Région.
- Toute autonomie/délégation accordée à une région doit être accordée à toute les régions qui en font la demande
Le sénat devient un représentant des régions. Chaque sénateur est désignée par sa région, en accord avec la charte.
Le Sénat
Le sénat devient un représentant des régions. Chaque sénateur est désignée par sa région, en accord avec la charte.
Il fait le lien entre l'échelon national et l'échelon régional. Il arbitre les conflits entre les régions et décide du poids relatifs des différentes régions quand une décision qui touche plusieurs d'entre elles doit être prise.
La fonction de Hondt peut être utilisée pour représenter des collectivité locales au sein d'une assemblée: répartition à la proportionnelle des populations en respectant les contraintes suivantes :
- Aucune subdivision ne possède plus de 10% des sièges.
- Au moins un siège par subdivision.
Ce qui revient à utiliser hondt(populations, sieges, 1, sieges/10). Par exemple pour un sénat à 51 siège on pourrait obtenir la répartition suivante:
Siège Région Population Moyenne:1.19 M.hab/siege
5 Île-de-France 10.952.011 2.18
5 Rhône-Alpes 5.645.407 1.12
4 Provence-Alpes-Côte d'Azur 4.506.151 1.12
4 Nord-Pas-de-Calais 3.996.588 1.00
3 Pays de la Loire 3.222.061 1.07
3 Aquitaine 2.908.359 0.97
3 Bretagne 2.906.197 0.97
2 Midi-Pyrénées 2.551.687 1.28
2 Languedoc-Roussillon 2.295.648 1.15
2 Centre 2.440.329 1.22
2 Lorraine 2.310.376 1.15
1 Picardie 1.857.481 1.80
1 Alsace 1.734.145 1.73
1 Haute-Normandie 1.780.192 1.78
1 Poitou-Charentes 1.640.068 1.64
1 Bourgogne 1.610.067 1.61
1 Basse-Normandie 1.422.193 1.42
1 Champagne-Ardenne 1.342.363 1.34
1 Auvergne 1.308.878 1.31
1 Franche-Comté 1.117.059 1.11
1 Réunion 706.300 0.70
1 Limousin 710.939 0.71
1 Guadeloupe 422.496 0.42
1 Martinique 381.427 0.38
1 Corse 260.196 0.26
1 Guyane 157.213 0.15
1 TOM+FE 1.500.000 1.56
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