Formule à une tranche
taux = T*x/(x+k)
avec:
- T : taux maximum
- k : montant pour lequel taux = T/2
- Lisse les variation du taux d'imposition en f° des modification du revenu
- Limite les possibilités du legislateur à deux paramètres: le taux maxi et la pente moyenne
- un taux fixe T pour les plus haut revenus, supérieurs à un montant R.
- un taux qui varie linéairement pour les revenus inférieurs: taux = x*T/R
Par exemple T=40% pour les revenus de plus de R=100 000€, pour un revenu de 25 000€, taux = 25 000* 40%/100 000 = 10%.
Impôt progressif et allocation universelle
Il est possible d'avoir un impôt progressif en associant un impôt à taux unique avec une allocation universelle:
Tr = Tx-P/A (Tr: taux réel, Tx : taux unique, P: allocation universelle, A: revenu avant impôt)
Par exemple pour Tx=50% P=700€ mois: pour A=1400€ tr=0% , pour A=3000€ tr=27% et pour A=10.000€ tr=43%.
La valeur de P doit être calculée en fonction du seuil absolu de pauvreté: somme nécessaire pour couvrir les besoins fondamentaux comme logement, nourriture, vêtement... Tx pourrait être détermine de telle façon qu'une personne au SMIC ne paye pas d'impôt.
Il faut voir si P doit être identique pour les enfants ( en toute logique oui si une part de la prime est versée sous forme de chèque éducation).
Impact
En utilisant les données suivantes:
- http://cerclesliberaux.com/la_lettre_des_liberaux/24_03_2006/article9.htm
- http://www3.finances.gouv.fr/calcul_impot/2007/simplifie/index.htm
J'ai été étonné de m'apercevoir qu'en utilisant un taux de Tx 61% et une allocation P de 400€ mois on obtenait un revenu disponible quasiment identique et ce à toutes les échelles de salaires(de 900 à 20000 net mensuel).
En fait les plus grands écarts étaient:
- une personne dont le revenu mensuel disponible est 1500€ gagneraient 47€ (+3,3%)
- une personne dont le revenu mensuel disponible est 4000€ perdraient 117€ (-3,5%)
